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Brevet européen · EP2170827 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2170827
Numéro de demande
EP08774198
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2008
Publié
7 avr. 2010
Délivré
14 août 2013
Fin de la protection au plus tard
19 juin 2028
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C07D 209/34 (2006.01)
C07D 471/04 (2006.01)
C07D 487/04 (2006.01)
A61K 31/404 (2006.01)
A61K 31/407 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
EP 07110764 21.06.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/057909 20.06.2008
Publication PCT
WO2008/155421 24.12.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 14 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2013

Parties

Inventeur

DIELS, Gaston, Stanislas, Marcella

B-2340 Beerse, BE

VERDONCK, Marc, Gustaaf, Celine

B-2275 Gierle, BE

BUIJNSTERS, Peter, Jacobus, Johannes, Antonius

B-2340 Beerse, BE

VAN EMELEN, Kristof

B-2340 Beerse, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.