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Brevet européen · EP2170873 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2170873
- Numéro de demande
- EP08760925
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2008
- Publié
- 7 avr. 2010
- Délivré
- 10 août 2011
- Radié
- 30 juin 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 413/04 (2006.01)C07D 413/14 (2006.01)A61K 31/42 (2006.01)A61K 31/44 (2006.01)A61K 31/497 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)A61P 25/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 07110846 22.06.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/057384 12.06.2008
- Publication PCT
- WO2009/000662 31.12.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
- 10 août 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2011
Parties
Inventeur
BUETTELMANN, Bernd
79650 Schopfheim, DE
JAKOB-ROETNE, Roland
79594 Inzlingen, DE
KNUST, Henner
79618 Rheinfelden, DE
THOMAS, Andrew
CH-4102 Binningen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.