STABILISIERTE THERMOPLASTISCHE COPOLYESTER

Brevet européen · EP2170987 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2170987
Numéro de demande
EP08770979
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2008
Publié
7 avr. 2010
Délivré
20 oct. 2010
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 5/098 (2006.01)
Priorité
US 950675 P 19.07.2007
Demande PCT
PCT/US2008/066875 13.06.2008
Publication PCT
WO2009/012003 22.01.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 20 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

Parties

Inventeur

MULHOLLAND, Bruce, M.

Hebron, Kentucky 41048, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.