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Brevet européen · EP2171007 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2171007
- Numéro de demande
- EP08786138
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2008
- Publié
- 7 avr. 2010
- Délivré
- 13 févr. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juil. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C09D 11/10 (2006.01)B41M 3/14 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2007/002049 20.07.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/059184 14.07.2008
- Publication PCT
- WO2009/013169 29.01.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 20 févr. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 20.02.2013
- 13 févr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.02.2013
Parties
Inventeur
F-74500 Maxilly-sur-leman, FR
CH-1023 Crissier
CH-1004 Lausanne
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.