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Brevet européen · EP2171164 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2171164
Numéro de demande
EP08759249
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2008
Publié
7 avr. 2010
Délivré
11 nov. 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/04 (2006.01)
E03C 1/042 (2006.01)
Priorité
GB 0711496 14.06.2007
GB 0719338 03.10.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/004810 16.06.2008
Publication PCT
WO2008/151836 18.12.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 11 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2015

Parties

Inventeur

GILMORE, Edward John

Ballywalter County Down BT22 2RS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.