VERFAHREN ZUM ÜBERPRÜFEN UND/ODER BESTIMMEN VON BENUTZERDATEN, COMPUTERPROGRAMMPRODUKT UND VORRICHTUNG
Brevet européen · EP2171525 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2171525
- Numéro de demande
- EP08773985
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2008
- Publié
- 7 avr. 2010
- Délivré
- 3 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juil. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G02C 7/02 (2006.01)A61B 3/02 (2006.01)A61B 3/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007032564 12.07.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/005733 14.07.2008
- Publication PCT
- WO2009/007136 15.01.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 22 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 22.06.2019
- 3 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2019
Parties
Inventeur
82275 Emmering, DE
81541 München, DE
87650 Baisweil-Lauchdorf, DE
81735 München, DE
75443 Ötisheim, DE
80337 München, DE
82057 Icking, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.