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Brevet européen · EP2171582 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2171582
- Numéro de demande
- EP08748381
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2008
- Publié
- 7 avr. 2010
- Délivré
- 2 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2028
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G06F 9/54 (2006.01)G06F 17/30 (2006.01)H04L 29/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 911072007 08.06.2007
- Demande PCT
- PCT/CH2008/000251 05.06.2008
- Publication PCT
- WO2008/148238 11.12.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 17 oct. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Austrasse 24, 4051 Basel → Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
- 24 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Austrasse 24, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 24.08.2017
- 2 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2017
Parties
Inventeur
CH-4133 Pratteln
CH-3800 Unterseen
CH-3600 Thun
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.