ELEKTRISCHE SPULE
Brevet européen · EP2171730 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2171730
- Numéro de demande
- EP08775091
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2008
- Publié
- 7 avr. 2010
- Délivré
- 5 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juil. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H01F 27/32 (2006.01)H01F 41/076 (2016.01)H01F 5/04 (2006.01)H01F 17/04 (2006.01)H01F 27/28 (2006.01)
- Priorité
- CH 11672007 18.07.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/059232 15.07.2008
- Publication PCT
- WO2009/010508 22.01.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 5 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2017
- 5 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 05.04.2017
Parties
Inventeur
82205 Gilching, DE
CH-2502 Bienne
CH-4543 Deitigen
CH-2540 Grenchen
CH-4500 Solothurn
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.