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Brevet européen · EP2171914 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2171914
- Numéro de demande
- EP08748359
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2008
- Publié
- 7 avr. 2010
- Délivré
- 19 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mai 2028
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H04L 12/10 (2006.01)H04L 12/40 (2006.01)
- Priorité
- CH 995072007 21.06.2007
- Demande PCT
- PCT/CH2008/000229 22.05.2008
- Publication PCT
- WO2008/154755 24.12.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 29 déc. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- CMSRK Rentsch Kaelin AG, Dreikönigstrasse 7, Postfach, 8022 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.12.2022
- 29 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 29.12.2022
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 2 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- CMSRK Rentsch Kaelin AG, Dreikönigstrasse 7, Postfach, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.03.2021
3 entrées antérieures
- 2 mars 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 02.03.2021
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 19 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.