ABLIEFERUNG EINES HANDOVER-BEFEHLS
Brevet européen · EP2172037 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2172037
- Numéro de demande
- EP08771504
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2008
- Publié
- 7 avr. 2010
- Délivré
- 16 janv. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juin 2028
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H04W 36/00 (2009.01)
- Priorité
- US 945070 P 19.06.2007US 141823 18.06.2008
- Demande PCT
- PCT/US2008/067535 19.06.2008
- Publication PCT
- WO2008/157717 24.12.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 16 févr. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 16.02.2013
- 16 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.01.2013
Parties
Inventeur
San Diego, California 92121, US
San Diego, CA 92121, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.