Elektrohängebahn

Brevet européen · EP2172381 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2172381
Numéro de demande
EP09011860
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2009
Publié
7 avr. 2010
Délivré
25 mai 2011
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61C 13/04 (2006.01)
B61B 3/02 (2006.01)
Priorité
DE 102008049974 01.10.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 21 mai 2021

    Transféré

    Titulaire
    Eisenmann AG, Tübinger Strasse 81, 71032 Böblingen, Allemagne → Pentanova CS GmbH, Tübinger Straße 81, 71032 Böblingen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 21.05.2021

  3. 7 nov. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

  4. 8 juin 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.06.2011

  5. 25 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2011

Parties

Titulaire

pentanova cs GmbH

Pentanova CS GmbH

Tübinger Straße 81, 71032 Böblingen, DE

Mandataire

Frei Patentanwaltsbüro AG

Postfach, 8032 Zürich

Inventeur

Schulze, Herbert

71134 Aidlingen, DE

Schurba, Alexander

71032 Böblingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.