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Brevet européen · EP2172537 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2172537
- Numéro de demande
- EP08791023
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2008
- Publié
- 7 avr. 2010
- Délivré
- 18 juin 2014
- Radié
- 31 juil. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11B 9/00 (2006.01)A23L 1/22 (2006.01)A23L 3/3472 (2006.01)A61K 8/97 (2006.01)A61Q 11/00 (2006.01)A61Q 13/00 (2006.01)C11B 5/00 (2006.01)A23L 1/221 (2006.01)A23L 1/226 (2006.01)A23L 1/24 (2006.01)A23L 2/56 (2006.01)A23C 9/123 (2006.01)A23C 9/13 (2006.01)A23D 7/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007183923 13.07.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/062449 10.07.2008
- Publication PCT
- WO2009/011271 22.01.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
- 3 oct. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 03.10.2014
- 18 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
Parties
Inventeur
ARIMA, Tsuyoshi
Urayasu-shi Chiba 279-0032, JP
MASUDA, Hideki
Urayasu-shi Chiba 279-0032, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.