Ventilanordnung

Brevet européen · EP2172680 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2172680
Numéro de demande
EP09010700
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2009
Publié
7 avr. 2010
Délivré
15 janv. 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 1/14 (2006.01)
B05B 1/30 (2006.01)
B05B 9/01 (2006.01)
Priorité
DE 202008014524 U 03.11.2008
DE 202008013071 U 02.10.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 15 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2020

Parties

Titulaire

Suttner GmbH

Hauptstrasse 15-17, 33818 Leopoldshöhe, DE

Inventeur

Zunkel, Steffen

33813 Oerlinghausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.