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Brevet européen · EP2172730 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2172730
Numéro de demande
EP07791159
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2007
Publié
7 avr. 2010
Délivré
19 août 2015
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 3/08 (2006.01)
F28D 9/00 (2006.01)
F28F 3/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2007/064426 23.07.2007
Publication PCT
WO2009/013801 29.01.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 19 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

Parties

Titulaire

Tokyo Roki Co., Ltd.

Tokyo Roki Co. Ltd.

3-12-3 Nakamachidai, Tsuzuki-ku Yokohama-shi, Kanagawa 224-0041, JP

Inventeur

YAMADA, Tatsuhito

Yokohama-shi Kanagawa 224-0041, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.