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Brevet européen · EP2172816 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2172816
Numéro de demande
EP08791729
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2008
Publié
7 avr. 2010
Délivré
8 févr. 2012
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 45/00 (2006.01)
A44C 5/14 (2006.01)
G04B 37/16 (2006.01)
G04B 37/18 (2006.01)
Priorité
JP 2007200235 31.07.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/063494 28.07.2008
Publication PCT
WO2009/017080 05.02.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 2 mai 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwalt Matthias W. Schäfer, Am Schanzengraben 27, 8002 Zürich → PA Matthias Schäfer, Splügenstrasse 10, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.05.2018

  3. 17 avr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwalt Matthias W. Schäfer, Am Schanzengraben 27, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.04.2012

  4. 8 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.02.2012

Parties

Inventeur

RATAJSKI, Michel

CH-2504 Bienne

SHIBATA, Susumu

Yuzawa-shi Akita 012-0855, JP

SASAKI, Hajime

Yuzawa-shi Akita 012-0855, JP

YAGUCHI, Yoichi

Tokyo 123-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.