ZUSAMMENSETZUNG MIT TRIGLYCERIDEN

Brevet européen · EP2173185 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2173185
Numéro de demande
EP08773928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2008
Publié
14 avr. 2010
Délivré
22 juin 2016
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23D 9/00 (2006.01)
C11C 3/10 (2006.01)
A23G 1/00 (2006.01)
A23G 3/00 (2006.01)
A21D 13/00 (2006.01)
Priorité
EP 07252777 11.07.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/005601 09.07.2008
Publication PCT
WO2009/007105 15.01.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 22 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

Parties

Inventeur

'T ZAND, Imro

NL-1521 AZ Wormerveer, NL

SLAGER, Hendrikus

NL-1521 AZ Wormerveer, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.