VERFAHREN
Brevet européen · EP2173197 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2173197
- Numéro de demande
- EP08784967
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2008
- Publié
- 14 avr. 2010
- Délivré
- 3 juil. 2019
- Radié
- 31 juil. 2024
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C11C 3/00 (2006.01)C11C 3/10 (2006.01)C12N 9/20 (2006.01)A23L 33/00 (2016.01)A23L 33/12 (2016.01)
- Priorité
- EP 07252947 25.07.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/006006 22.07.2008
- Publication PCT
- WO2009/012982 29.01.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 8 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 26 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.07.2019
- 3 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2019
Parties
Inventeur
NL-1520 AA Wormerveer, NL
NL-1520 AA Wormerveer, NL
NL-1520 AA Wormerveer, NL
NL-1520 AA Wormerveer, NL
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