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Brevet européen · EP2173204 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2173204
- Numéro de demande
- EP08827508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2008
- Publié
- 14 avr. 2010
- Délivré
- 2 oct. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 7 août 2028
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A24F 47/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 07253142 10.08.2007
- Demande PCT
- PCT/IB2008/002868 08.08.2008
- Publication PCT
- WO2009/022232 19.02.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 19 déc. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 19.12.2013
- 2 oct. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.10.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.