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Brevet européen · EP2173260 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2173260
Numéro de demande
EP08775772
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2008
Publié
14 avr. 2010
Délivré
11 janv. 2012
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/15 (2006.01)
A61B 17/17 (2006.01)
Priorité
GB 0712290 25.06.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/002181 25.06.2008
Publication PCT
WO2009/001083 31.12.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 11 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2012

Parties

Titulaire

Depuy International Limited

St. Anthonys Road, Beeston, Leeds LS11 8DT, GB

Depuy Orthopädie Gmbh

Kapellenstrasse 10, 85622 Feldkirchen, DE

Depuy Orthopaedic, Inc

700 Orthopaedic Drive, Warsaw, IN 46581, US

Inventeur

DODDS, Gordon

85622 Feldkirchen, DE

BORNFLETH, Harald

85622 Feldkirchen, DE

BOOTH, Kevin

Beeston, Leeds LS11 8DT, GB

DOWER, Liam

Beeston, Leeds LS11 8DT, GB

AUGER, Dan

Warsaw, IN 46581, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.