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Brevet européen · EP2173300 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2173300
Numéro de demande
EP08789326
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
16 juil. 2008
Publié
14 avr. 2010
Délivré
1 déc. 2010
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/15 (2006.01)
Priorité
US 961029 P 18.07.2007
Demande PCT
PCT/IB2008/052857 16.07.2008
Publication PCT
WO2009/010929 22.01.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 24 janv. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.01.2013

  3. 1 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2010

Parties

Titulaire

The Procter and Gamble Company

One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, OH 45202, US

Inventeur

TOSHISHIGE, Hiroshi

Chuo-ku Tokyo 104-0054, JP

OKUDA, Tomoko

Ikoma Nara 630-136, JP

HEKI, Yukio

Kobe Hyogo 658-0032, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.