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Brevet européen · EP2173330 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2173330
- Numéro de demande
- EP08784299
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2008
- Publié
- 14 avr. 2010
- Délivré
- 4 avr. 2012
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/70 (2006.01)A61L 15/44 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007030965 04.07.2007
- Demande PCT
- PCT/DE2008/001112 04.07.2008
- Publication PCT
- WO2009/003466 08.01.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 5 mai 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Acino AG, Am Windfeld 35, 83714 Miesbach, Allemagne → Luye Pharma AG, Am Windfeld 35, 83714 Miesbach, Allemagne
Publié dans Swissreg le 05.05.2017
- 9 juin 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 09.06.2012
- 4 avr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.04.2012
Parties
Inventeur
HAUSNER, Heike
83607 Holzkirchen, DE
BRAUN, Sebastian
42929 Wermelskirchen, DE
SPILGIES, Heiko
81373 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.