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Brevet européen · EP2173435 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2173435
- Numéro de demande
- EP08750650
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2008
- Publié
- 14 avr. 2010
- Délivré
- 7 oct. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mai 2028
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/05 (2006.01)
- Priorité
- GB 0709834 22.05.2007
- Demande PCT
- PCT/GB2008/001723 20.05.2008
- Publication PCT
- WO2008/142402 27.11.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 6 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.06.2023
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Gillbe, Ivor Stephen, Greensleeves, Bridge Road, Leigh Woods, Bristol BS8 3PE, BS8 3PE, Royaume-Uni → Bioinduction Limited, 178-180 Hotwell Road, Bristol BS8 4RP, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 7 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2015
Parties
Titulaire
Bioinduction Limited
Bristol BS8 4RP, GB
Inventeur
Gillbe, Ivor Stephen
Leigh Woods Bristol BS8 3PE BS8 3PE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.