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Brevet européen · EP2173445 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2173445
Numéro de demande
EP07768893
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2007
Publié
14 avr. 2010
Délivré
12 oct. 2011
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63G 7/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/NL2007/000164 29.06.2007
Publication PCT
WO2009/005337 08.01.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 12 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2011

Parties

Inventeur

ROODENBURG, Joop

NL-2612 HA Delft, NL

PHILIPPEN, Johan, Williem

6451 GC Schinveld, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.