GASFILTEREINRICHTUNG
Brevet européen · EP2173457 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2173457
- Numéro de demande
- EP08775230
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2008
- Publié
- 14 avr. 2010
- Délivré
- 28 oct. 2015
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 46/24 (2006.01)B01D 46/52 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007035225 25.07.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/059501 21.07.2008
- Publication PCT
- WO2009/013257 29.01.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 29 déc. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 29.12.2017
3 entrées antérieures
- 29 déc. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Mahle Industriefiltration GmbH, Schleifbachweg 45, 74613 Öhringen, Allemagne → Filtration Group GmbH, Schleifbachweg 45, 74613 Öhringen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 29.12.2017
- 1 févr. 2017
Transféré
- Titulaire
- Mahle International GmbH, Pragstraße 26-46, 70376 Stuttgart, Allemagne → Mahle Industriefiltration GmbH, Schleifbachweg 45, 74613 Öhringen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.02.2017
- 28 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2015
Parties
Mandataire
Inventeur
74214 Schöntal, DE
74639 Zweiflingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.