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Brevet européen · EP2173468 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2173468
Numéro de demande
EP08774632
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2008
Publié
14 avr. 2010
Délivré
12 janv. 2011
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 2/30 (2006.01)
C05G 5/00 (2006.01)
Priorité
ES 200701876 03.07.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/058496 02.07.2008
Publication PCT
WO2009/004024 08.01.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 12 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.01.2011

Parties

Titulaire

KAO CORPORATION, S.A.

Puig del Tudons, 10, 08210 Barbera del Valles, (Barcelona), ES

Inventeur

RIAZA MARTÍNEZ, Joan, Antoni

E-17230 Palamós - Girona, ES

ROCAFULL FAJARDO, Marc

E-08224 Terrassa - Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.