WERKZEUGMASCHINE

Brevet européen · EP2173511 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2173511
Numéro de demande
EP08785102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2008
Publié
14 avr. 2010
Délivré
28 mai 2014
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 1/48 (2006.01)
B23Q 39/02 (2006.01)
B23F 5/02 (2006.01)
B23F 5/20 (2006.01)
B23F 17/00 (2006.01)
B23F 23/06 (2006.01)
Priorité
DE 202007010461 U 25.07.2007
DE 102007051375 26.10.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/006149 25.07.2008
Publication PCT
WO2009/013012 29.01.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 8 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.08.2022

  5. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 4 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Seraina Fenner, Ausserdorf 13, 8235 Lohn

    Publié dans Swissreg le 04.03.2021

  7. 10 juil. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen

    Publié dans Swissreg le 10.07.2014

  8. 28 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.05.2014

Parties

Titulaire

Schuster Maschinenbau GmbH

Wernher-von-Braun-Strasse 7, 86920 Denklingen, DE

GLEASON-PFAUTER, Maschinenfabrik GmbH

Daimlerstrasse 14, 71636 Ludwigsburg, DE

Mandataire

Seraina Fenner

8235 Lohn

Inventeur

MOSER, Rudolf

CH-3216 Ried

KOBIALKA, Claus

71672 Marbach a.N., DE

SCHMIDT, Matthias

74354 Besigheim, DE

SCHUSTER, Helmut

86920 Denklingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.