NEUE HERBIZIDE
Brevet européen · EP2173727 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2173727
- Numéro de demande
- EP08784557
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2008
- Publié
- 14 avr. 2010
- Délivré
- 6 nov. 2013
- Radié
- 30 juin 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 263/32 (2006.01)C07D 277/24 (2006.01)C07D 293/06 (2006.01)C07D 333/10 (2006.01)C07D 403/04 (2006.01)C07D 409/04 (2006.01)C07D 417/04 (2006.01)A01N 43/76 (2006.01)A01N 43/78 (2006.01)
- Priorité
- GB 0712653 28.06.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/005197 26.06.2008
- Publication PCT
- WO2009/000533 31.12.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
- 6 nov. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2013
Parties
Inventeur
JEANMART, Stéphane, André, Marie
CH-4332 Stein
MATHEWS, Christopher, John
Bracknell, Berkshire RG42 6EY, GB
SMITH, Steven, Christopher
Bracknell, Berkshire RG42 6EY, GB
TAYLOR, John, Benjamin
Bracknell, Berkshire RG42 6EY, GB
GOVENKAR, Mangala
Corlim, Ilhas Goa 403 110, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.