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Brevet européen · EP2174032 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2174032
Numéro de demande
EP07768422
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2007
Publié
14 avr. 2010
Délivré
12 mars 2014
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 41/07 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2007/064045 10.07.2007
Publication PCT
WO2009/008093 15.01.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 12 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.03.2014

Parties

Titulaire

NSK-WARNER K.K.

6-3, Ohsaki 1-chome Shinagawa-ku, Tokyo 141-0032, JP

Inventeur

SUZUKI, Yukiyoshi

Fukuroi-shi Shizuoka 437-8545, JP

KAWAI, Tsutomu

Fukuroi-shi Shizuoka 437-8545, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.