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Brevet européen · EP2174038 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2174038
Numéro de demande
EP08768733
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2008
Publié
14 avr. 2010
Délivré
8 août 2012
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 3/60 (2006.01)
Priorité
US 888743 02.08.2007
Demande PCT
PCT/US2008/007814 23.06.2008
Publication PCT
WO2009/017551 05.02.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 8 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2012

Parties

Titulaire

The Gates Corporation

1551 Wewatta Street, Denver, CO 80202, US

Inventeur

DEC, Andrej

Rochester Hills, MI 48307, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.