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Brevet européen · EP2174270 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2174270
Numéro de demande
EP08806167
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2008
Publié
14 avr. 2010
Délivré
26 janv. 2022
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/077 (2006.01)
Priorité
FR 0756278 04.07.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/051249 04.07.2008
Publication PCT
WO2009/007659 15.01.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 7 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

  3. 26 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

Parties

Titulaire

HID Global CID SAS

31-33 rue de Verdun, 92150 Suresnes, FR

Inventeur

DESNOUS, Céline

F-38500 Voiron, FR

RANCIEN, Sandrine

F-38140 La Murette, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.