HALBLEITERLASER-VORRICHTUNG

Brevet européen · EP2174392 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2174392
Numéro de demande
EP08779009
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2008
Publié
14 avr. 2010
Délivré
29 avr. 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01S 5/40 (2006.01)
H01S 5/125 (2006.01)
H01S 5/065 (2006.01)
Priorité
US 962990 P 02.08.2007
Demande PCT
PCT/NL2008/000185 01.08.2008
Publication PCT
WO2009/017398 05.02.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 29 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2020

Parties

Titulaire

EFFECT Photonics B.V.

Kastanjelaan 400, 5616 LZ Eindhoven, NL

Inventeur

KAROUTA, Fouad

NL-5625 NP Eindhoven, NL

SMIT, Meint, Koert

NL-5684 JE Best, NL

DOCTER, Boudewijn

NL-5611 HP Eindhoven, NL

LEIJTENS, Xaverius Jacques Maria

NL-5643 JC Eindhoven, NL

BERI, Stefano

I-18100 Imperia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.