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Brevet européen · EP2174616 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2174616
- Numéro de demande
- EP08791879
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2008
- Publié
- 14 avr. 2010
- Délivré
- 14 nov. 2018
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 3/02 (2006.01)A61C 3/06 (2006.01)B23C 5/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007200547 01.08.2007JP 2007200548 01.08.2007JP 2007224115 30.08.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/063648 30.07.2008
- Publication PCT
- WO2009/017148 05.02.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 6 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 06.02.2019
- 14 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.11.2018
Parties
Inventeur
Utsunomiya-shi Tochigi 321-3231, JP
Utsunomiya-shi Tochigi 321-3231, JP
Utsunomiya-shi Tochigi 321-3231, JP
Utsunomiya-shi Tochigi 321-3231, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.