Prothese
Brevet européen · EP2174621 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2174621
- Numéro de demande
- EP09169709
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2009
- Publié
- 14 avr. 2010
- Délivré
- 17 juil. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 7 sept. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/34 (2006.01)//A61F 2/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0818505 09.10.2008GB 0818326 07.10.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 17 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
- 17 juil. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
Parties
Titulaire
Leatherhead, Surrey KT22 7BA, GB
Inventeur
Guildford, Surrey GU1 3TF, GB
Chichester, Sussex PO19 3QQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.