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Brevet européen · EP2174629 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2174629
Numéro de demande
EP08765392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2008
Publié
14 avr. 2010
Délivré
14 mai 2014
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/34 (2006.01)
A61F 13/20 (2006.01)
Priorité
JP 2007153874 11.06.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/060603 10.06.2008
Publication PCT
WO2008/153020 18.12.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 14 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.05.2014

Parties

Inventeur

WATANABE, Hitoshi

Kanonji-shi Kagawa 769-1602, JP

KONDO, Hideki

Kanonji-shi Kagawa 769-1602, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.