Infusionsgerät für Medikamente

Brevet européen · EP2174679 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2174679
Numéro de demande
EP09172513
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2009
Publié
14 avr. 2010
Délivré
27 mars 2013
Fin de la protection au plus tard
7 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61M 5/145 (2006.01)
Priorité
IT TO20080742 09.10.2008
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 30 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.01.2023

  5. 25 juin 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kemia SA, Via Senago 23, 6915 Pambio-Noranco

    Publié dans Swissreg le 25.06.2013

  6. 27 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2013

Parties

Titulaire

CANE' S.P.A.

Cane' S.p.A.

Via Cuorgné 42/A, 10098 Rivoli (TO), IT

Mandataire

Kemia SA

Via Senago 23, 6915 Pambio-Noranco

Inventeur

Cané, Mario

10095, Collegno (TO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.