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Brevet européen · EP2174682 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2174682
- Numéro de demande
- EP10000953
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2007
- Publié
- 14 avr. 2010
- Délivré
- 14 nov. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 4 nov. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61M 5/315 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007026083 25.05.2007
- Divisionnaire de
- EP07819575
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 16 mai 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 16 mai 2022
Fusionné
- Titulaire
- Sulzer Mixpac AG, Rütistrasse 7, 9469 Haag → medmix Switzerland AG, Rütistrasse 7, 9469 Haag (Rheintal)
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 17 mars 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Haselmeier AG, Bogenstrasse 9, 9001 St. Gallen → Sulzer Mixpac AG, Rütistrasse 7, 9469 Haag
Publié dans Swissreg le 17.03.2022
- 5 sept. 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- Haselmeier GmbH, Bogenstrasse 9, 9001 St. Gallen → Haselmeier AG, Bogenstrasse 9, 9001 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 05.09.2015
2 entrées antérieures
- 6 déc. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.12.2012
- 14 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.11.2012
Parties
Inventeur
70192 Stuttgart, DE
73728 Esslingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.