Paire de chevalets pliants
Brevet européen · EP2174756 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2174756
- Numéro de demande
- EP08017592
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2008
- Publié
- 14 avr. 2010
- Délivré
- 4 mai 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 6 oct. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B25H 1/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 14 mai 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 14.05.2011
- 4 mai 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2011
Parties
Inventeur
Cupif, Bertrand
86104 Chatellerault, FR
Sannier, Teddy
86104 Chatellerault, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.