Fahrzeugklimaanlage
Brevet européen · EP2174809 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2174809
- Numéro de demande
- EP09172589
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2009
- Publié
- 14 avr. 2010
- Délivré
- 14 déc. 2011
- Radié
- 31 oct. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60H 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008050447 08.10.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
- 14 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2011
Parties
Inventeur
Otzelberger, Norbert
70376, Stuttgart, DE
Schrumpf, Michael
70186, Stuttgart, DE
Pfander, Andreas
71384, Weinstadt, DE
Wipfler, Klaus
75223, Niefern-Öschelbronn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.