Sessel fur Sessellift
Brevet européen · EP2174852 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2174852
- Numéro de demande
- EP09450165
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2009
- Publié
- 14 avr. 2010
- Délivré
- 13 avr. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 9 sept. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B61B 12/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 15872008 09.10.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 29 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2017
- 13 avr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2011
- 13 avr. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.04.2011
Parties
Inventeur
6934 Sulzberg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.