Sessel für Sessellift

Brevet européen · EP2174854 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2174854
Numéro de demande
EP09450169
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2009
Publié
14 avr. 2010
Délivré
25 mai 2011
Fin de la protection au plus tard
9 sept. 2029
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B61B 12/00 (2006.01)
Priorité
AT 15862008 09.10.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 25 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2011

  7. 25 mai 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.05.2011

Parties

Titulaire

Innova Patent GmbH

Rickenbacherstraße 8-10, 6960 Wolfurt, AT

Mandataire

Luchs & Partner Patentanwälte

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

Sutter, Josef

6900 Bregenz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.