Longeron de bogie

Brevet européen · EP2174856 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2174856
Numéro de demande
EP09290769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2009
Publié
14 avr. 2010
Délivré
20 août 2014
Fin de la protection au plus tard
8 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B61F 5/52 (2006.01)
Priorité
FR 0805598 10.10.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 20 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

Parties

Titulaire

C.G.L.

Rue Charles de Gaulle, 53960 Bonchamp les Laval, FR

Inventeur

Lelasseux, Gérard

53960 Bonchamp les Laval, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.