Reibbelagsverschleißsensor

Brevet européen · EP2175158 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2175158
Numéro de demande
EP09010859
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2009
Publié
14 avr. 2010
Délivré
12 janv. 2011
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 66/02 (2006.01)
Priorité
DE 202008013226 U 08.10.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 12 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.01.2011

Parties

Inventeur

Böttle, Bernd

72827 Wannweil, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.