KRAFTÜBERTRAGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2175162 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2175162
Numéro de demande
EP08777325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2008
Publié
14 avr. 2010
Délivré
3 août 2011
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 15/121 (2006.01)
F16D 7/02 (2006.01)
F16F 15/12 (2006.01)
Priorité
JP 2007204902 07.08.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/061126 18.06.2008
Publication PCT
WO2009/019937 12.02.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 3 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2011

Parties

Titulaire

Sanden Corporation

20 Kotobuki-cho, Isesaki-shi, Gunma 372-8502, JP

Inventeur

TAKABE, Tetsuya

Isesaki-shi Gunma 372-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.