Système de stabilisation d'une structure rigide soumise à des déformations thermoélastiques
Brevet européen · EP2175298 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2175298
- Numéro de demande
- EP09172202
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2009
- Publié
- 14 avr. 2010
- Délivré
- 20 févr. 2013
- Radié
- 31 oct. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 7/18 (2006.01)//G02B 7/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0856798 07.10.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
- 20 févr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.02.2013
Parties
Inventeur
Antoine, Pierre-Olivier
31700 Blagnac, FR
Charvet, Didier
31650 Lauzerville, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.