Gehäuse für ein elektrisches oder elektronisches Gerät

Brevet européen · EP2175707 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2175707
Numéro de demande
EP09011744
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2009
Publié
14 avr. 2010
Délivré
17 févr. 2016
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 5/02 (2006.01)
G01D 11/24 (2006.01)
Priorité
DE 102008050914 10.10.2008
DE 102008056817 11.11.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 17 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2016

Parties

Inventeur

Dr. Hoeland, Karsten

44801 Bochum, DE

Matt, Achim

47055 Duisburg, DE

Schulze, Sebastian

06484 Quedlinburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.