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Brevet européen · EP2175790 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2175790
- Numéro de demande
- EP08776583
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2008
- Publié
- 21 avr. 2010
- Délivré
- 14 sept. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/86 (2006.01)
- Priorité
- IE 20070480 03.07.2007IE 20080120 15.02.2008
- Demande PCT
- PCT/IE2008/000073 03.07.2008
- Publication PCT
- WO2009/004603 08.01.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 15 août 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sota Orthopaedics Limited, 209 Knockbrack Business Centre, Matthews Lane, Drogheda, County Louth, Irlande → X-Bolt Orthopedics Limited, Unit 5, Block 1, Northwood Court, Northwood Crescent, Northwood, Dublin 9, D09 AX54, Irlande
Publié dans Swissreg le 15.08.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 17 oct. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 17.10.2011
- 14 sept. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2011
Parties
Inventeur
Dublin 13, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.