ACHTERBAHN
Brevet européen · EP2175951 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2175951
- Numéro de demande
- EP08793813
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2008
- Publié
- 21 avr. 2010
- Délivré
- 21 nov. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 17 août 2028
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A63G 21/20 (2006.01)A63G 7/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/NL2007/000200 16.08.2007
- Demande PCT
- PCT/NL2008/000192 18.08.2008
- Publication PCT
- WO2009/022905 19.02.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 22 janv. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.01.2013
- 21 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
Parties
Inventeur
NL-2612 HA Delft, NL
NL-6043 RR Roermond, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.