RADACHSENAUFHÄNGUNG

Brevet européen · EP2176079 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2176079
Numéro de demande
EP08779001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2008
Publié
21 avr. 2010
Délivré
30 mai 2018
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60G 9/00 (2006.01)
B60G 11/113 (2006.01)
Priorité
NL 1034171 20.07.2007
NL 1034756 23.11.2007
Demande PCT
PCT/NL2008/000177 18.07.2008
Publication PCT
WO2009/014423 29.01.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 30 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.05.2018

Parties

Titulaire

VDL Weweler B.V.

Ecofactorij 10, 7325 WC Apeldoorn, NL

Inventeur

AALDERINK, Derk, Geert

NL-7245 NV Laren, NL

EVERTS, Geert

NL-7722 LL Dalfsen, NL

DAMKOT, Harm

NL-7204 CZ ZUTPHEN, NL

BRAMER, Hans

NL-6961 WR Eerbeek, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.