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Brevet européen · EP2176117 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2176117
- Numéro de demande
- EP08786940
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2008
- Publié
- 21 avr. 2010
- Délivré
- 16 mars 2011
- Radié
- 31 août 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62K 15/00 (2006.01)B62K 3/04 (2006.01)B62J 7/04 (2006.01)B62K 21/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007037648 09.08.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/060333 06.08.2008
- Publication PCT
- WO2009/019285 12.02.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2013
- 16 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2011
Parties
Inventeur
HÖRDUM, Martin
50678 Köln, DE
BITSCH, Christian
67373 Dudenhofen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.