STEINKÖRBE

Brevet européen · EP2176469 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2176469
Numéro de demande
EP08776209
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2008
Publié
21 avr. 2010
Délivré
3 mai 2017
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02D 29/02 (2006.01)
Priorité
GB 0715154 06.08.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/050574 15.07.2008
Publication PCT
WO2009/019500 12.02.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 3 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2017

Parties

Inventeur

HESELDEN, James

Leeds, Yorkshire LS25 8ES, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.